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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'octobre 2024

pdf 581 Kb LIS_engagements_octobre_2024.pdf

tion et de construction d'infrastructures municipales Aide financière pour le projet de construction d’un bâtiment administratif. MUNICIPALITÉ RÉGIONALE…

Update : November 8, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.39 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

invitée à intégrer des critères de performance environnementale, de qualité architecturale et de construction, de conservation d’énergie, de qualité des…

Update : September 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 1.12 Mb BRO_ogat_cmm.pdf

invitée à intégrer des critères de performance environnementale, de qualité architecturale et de construction, de conservation d’énergie, de qualité des…

Update : May 30, 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2026-2027

pdf 3.57 Mb 5_plan_annuel_ressources_informationnelles.pdf

Système de soutien État des actifs informationnels Évolution de l’indice moyen par type de service ou de système Type de service ou de système 2021 2023 2025…

Update : March 18, 2026

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2.37 Mb 25-943_Diffusion.pdf

819 3 295 Conservatoire de musique de Gatineau (470502) Conservatoire de musique de Gatineau (470502) 8 0 8 Conservatoire de musique de Montréal (749572)…

Update : March 6, 2026

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

l’article 10 de la LMF, délivrance de la déclaration de satisfaction en vertu du deuxième alinéa de l’article 25 de la LMF pour l’ensemble des travaux de…

Update : October 11, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2022

pdf 2.31 Mb RA-engagement-mars-2022.pdf

permet la mise en œuvre de la mesure 7 de la Stratégie québécoise de développement de l'aluminium 2021-2024. Cette mesure permet de mettre en place un…

Update : September 21, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2022

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permet la mise en œuvre de la mesure 7 de la Stratégie québécoise de développement de l'aluminium 2021-2024. Cette mesure permet de mettre en place un…

Update : September 21, 2022

BUDGET DE DÉPENSES 2022-2023 | Cahier de presse

pdf 171 Kb communique_pqi.pdf

nouvelles répondant aux besoins de la population. La santé Les deux dernières années de pandémie ont montré l’importance de soutenir les infrastructures de…

Update : September 19, 2024

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire applicables au territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2026-2027

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2022

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BUDGET DE DÉPENSES 2022-2023 | Cahier de presse

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