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Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1.61 Mb 24-359_Diffusion.pdf

1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Tél. : 418 266-8864 Téléc. : 418 266-7024 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca Vous trouverez en annex…

Update : November 28, 2024

Rapport annuel 2023-2024 du Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

pdf 2.78 Mb RA_select_juges_2023-2024_MJQ.pdf

rapport du Secrétariat Section 1 – Juges de la Cour du Québec 1.1 Portrait des juges de la Cour du Québec 1.2 Départs au cours de la période du 1er avril…

Update : July 31, 2024

Localisation des nations autochtones au Québec

pdf 18.81 Mb ED_localisation_MERN.pdf

3Lot 4 Lot 5 Lot 6Lot 7 Lot 8 9-a 9 -b 1 -a1 -b 2 -a 2 -b 345 6 7 -a 7 -b 7 -c 7 -d 7 -e 7 -f 7 -g 8 -a 8 -b 8 -d 9 1 0 1 1 -a 1 1 -b 1 3 -a 1 2 1 3 -c 1 3…

Update : February 6, 2019

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Kb 23-528_Diffusion.pdf

CJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000%7C%7C%7C&sdata=KvfcE%2FTUVRRg1nz1iegG0evGuu3hYBhf6c%2BzfTf%2F2Tc%3D&reserved=0 © Éditeur officiel du…

Update : March 1, 2024

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Kb 23-528_Diffusion.pdf

CJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000%7C%7C%7C&sdata=KvfcE%2FTUVRRg1nz1iegG0evGuu3hYBhf6c%2BzfTf%2F2Tc%3D&reserved=0 © Éditeur officiel du…

Update : March 1, 2024

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

pdf 333 Kb 25-75_Diffusion.pdf

/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:9…

Update : June 9, 2025

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

AC-R-53ss SC-71197com2-1-Commande SRPNI-RDC août 2023_biffé AC- SC-57675com1-7-QuestionsRéponses AC-R-53SS SC-57675com1-1a-Mesure Matériel-Viens_biffé…

Update : March 28, 2024

Équité salariale: Démarche type des services de garde et des bureaux coordonnateurs

pdf 533 Kb SG_equite_demarche_type.pdf

7 5 $ , 1 0 . 0 0 $ [ [ 1 0 . 0 0 $ , 1 0 . 2 5 $ [ [ 1 0 . 2 5 $ , 1 0 . 5 0 $ [ [ 1 0 . 7 5 $ , 1 1 . 0 0 $ [ [ 1 1 . 0 0 $ , 1 1 . 2 5 $ [ [ 1 1 . 2 5 $…

Update : September 26, 2024

Bilan des réalisations 2019-2020 découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2022

pdf 611 Kb PAPH_Bilan_1920.pdf

expérience de travail significative. Engagement 1.1 Favoriser l’embauche, l’intégration et le maintien en emploi de personnes handicapées. Mesure 1.1.1…

Update : December 21, 2021

Infractions sexuelles en 2021

pdf 1.07 Mb stats_infr_sexuelles_2021_amendee.pdf

intimes 19,1 5,0 2,6 2,6 0,7 0,4 0,2 1,6 2,8 Rendre accessible à un enfant du matériel sexuellement explicite 2,3 1,5 0,1 0,2 0,1 0,1 0,0 0,2 0,4 Voyeurisme…

Update : January 23, 2024

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Rapport annuel 2023-2024 du Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

Localisation des nations autochtones au Québec

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

Équité salariale: Démarche type des services de garde et des bureaux coordonnateurs

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Infractions sexuelles en 2021

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