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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de février 2024

pdf 400 Kb FIN-Engagement-financier-fevrier-2024-MRIF.pdf

(03-02) MAISON DE MARTHE, LA 14 No de Document SUBV-2023-7848-01 AUTRE AIDE FINANCIÈRE Subvention octroyée visant à soutenir les activités de la Chaire de…

Update : April 5, 2024

Total des frais de déplacement du personnel - Octobre à décembre 2026

pdf 94 Kb MES-frais-deplacement-2025-12-31.pdf

de travail de certains titulaires d'emploi supérieur. DÉPENSES DE L'ORGANISME PUBLIC Total des frais de déplacement du personnel Personnes…

Update : March 6, 2026

Guide pour la mesure du dioxyde de carbone visant la gestion de la ventilation et des paramètres de confort dans les écoles

pdf 536 Kb Guide-dioxyde-ventilation-parametres-conforts.pdf

Québec (INSPQ) et d’experts en ventilation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et de l’Institut de…

Update : February 3, 2026

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à la violonce conjugale ou la violence sexuelle dans un contexte conjugal - BSM-2024-003654

pdf 13.08 Mb DAI_no_BSM-2024-003654.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 18, 2024

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à la violonce conjugale ou la violence sexuelle dans un contexte conjugal - BSM-2024-003654

pdf 13.08 Mb DAI_no_BSM-2024-003654.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 18, 2024

Secteur municipal – Document de soutien à l’application de la Loi sur l’accès

pdf 469 Kb soutien-application-loi-aiprp.pdf

professionnel de l’avocate ou de l’avocat, compte tenu de la préséance de la Charte des droits et libertés de la personne (RLRQ, chapitre C-12). Lorsqu’une…

Update : March 24, 2023

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 26, 2024

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

espaces de soutien ESPACES DE SERVICE Nom de l'onglet : Prim_Besoins Page 3 de 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur…

Update : May 15, 2024

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

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espaces de soutien ESPACES DE SERVICE Nom de l'onglet : Prim_Besoins Page 3 de 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur…

Update : May 15, 2024

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Total des frais de déplacement du personnel - Octobre à décembre 2026

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Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à la violonce conjugale ou la violence sexuelle dans un contexte conjugal - BSM-2024-003654

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Secteur municipal – Document de soutien à l’application de la Loi sur l’accès

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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