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Memphrémagog 3 176 places 150 places Le Vieux Clocher de Magog 1 Théâtre de 400 places 400 places Marais de la Rivière aux Cerises 2 2 428 1 225 Vignoble le…

Ministère de la Famille 13 4.3 Fin de l’entente de services de garde L’entente de services de garde cesse automatiquement d’avoir effet lorsque l’enfant n’a…

Ministère de la Famille 13 4.3 Fin de l’entente de services de garde L’entente de services de garde cesse automatiquement d’avoir effet lorsque l’enfant n’a…

doit disposer d’un portrait de ses achats et de ses locations de biens et de services, de son parc immobilier, de son parc automobile et des déplacements…

doit disposer d’un portrait de ses achats et de ses locations de biens et de services, de son parc immobilier, de son parc automobile et des déplacements…

suffisantes pour permettre au requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; […]…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…

responsabilité de s’assurer de la rigueur de la démarche, de l’équilibre des intérêts des parties en présence, de l’expression libre de toutes les opinions…