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Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-546 Bonjour, Nous vous informons que nous ne pouvons pas donner…

Update : March 1, 2024

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Update : March 1, 2024

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 9, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

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Update : February 9, 2024

Stratégie de transformation numérique gouvernementale

pdf 1.20 Mb StrategieTNG.pdf

c/Pages/accueil.aspx http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/naissance.html#dec3 http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/naissance.html#dec3 11 Cible de transformation…

Update : June 2, 2019

Stratégie de transformation numérique gouvernementale

pdf 1.20 Mb 3_StrategieTNG.pdf

c/Pages/accueil.aspx http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/naissance.html#dec3 http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/naissance.html#dec3 11 Cible de transformation…

Update : February 9, 2021

Stratégie de transformation numérique gouvernementale

pdf 1.20 Mb StrategieTNG.pdf

c/Pages/accueil.aspx http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/naissance.html#dec3 http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/naissance.html#dec3 11 Cible de transformation…

Update : June 2, 2019

Stratégie de transformation numérique gouvernementale

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Update : February 9, 2021

28368.pdf

pdf 1.26 Mb 28368.pdf

COURRIEL Le 20 janvier 2025 N/Réf.: 28368 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Maître, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : January 22, 2025

Formulaire : Section 3.7 - Portrait du personnel de garde - Cours de secourisme et qualification

pdf 820 Kb Section-3-7-Portrait-personnel-secourisme-qualification_PERMIS.pdf

Ministère de la Famille 2017-02 Section 3 – Renseignements sur la demande de permis et sur les documents requis 3.7 Portrait du personnel de garde – Cours de…

Update : September 26, 2024

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