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Budget 2017-2018 - Renseignements additionnels 2017-2018

pdf 3.55 Mb Budget1718_RenseignementsAdd.pdf

durée minimale de 75 minutes de programmation, une série ou une minisérie dont chaque épisode est une production de fiction d’une durée minimale de 75…

Update : October 30, 2024

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

Poursuivre le programme Écocamionnage Mettre le programme Transportez vert en place Harmoniser le programme Transportez vert avec les programmes qui…

Update : January 25, 2023

Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

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Poursuivre le programme Écocamionnage Mettre le programme Transportez vert en place Harmoniser le programme Transportez vert avec les programmes qui…

Update : January 25, 2023

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

des Nouvelles Technologies du CSS des Mille-Îles à la suite de l'autorisation d'offrir le nouveau programme d’études Retraitement des dispositifs…

Update : March 14, 2024

Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

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des Nouvelles Technologies du CSS des Mille-Îles à la suite de l'autorisation d'offrir le nouveau programme d’études Retraitement des dispositifs…

Update : March 14, 2024

Remplacement de paiements et endossements frauduleux

pdf 127 Kb FGDOF_34.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_34 Nom du…

Update : April 13, 2026

Demandes de recherche visant les dépôts directs

pdf 128 Kb FGDOF_39.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_39 Nom du…

Update : April 13, 2026

Fichiers bancaires – Transfert électronique à haut volume (TEHV)

pdf 127 Kb FGDOF_40.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_40 Nom du…

Update : April 13, 2026

Fichiers électroniques visant les rejets bancaires et les annulations de paiements

pdf 129 Kb FGDOF_38.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_38 Nom du…

Update : April 13, 2026

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 156 Kb Frais_activites_formation_colloque_congres_juil-sept.pdf

ressources humaines Frais pour activités de formation, colloque ou congrès Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Juillet - Septembre Nom de l'activité…

Update : November 12, 2025

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Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

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