Search results

Microsoft Word - 26805_LET Rep_acces total_entête

pdf 660 Kb 26805.pdf

documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 3 avril 2024, visant à obtenir: Rapport "Projet de…

Update : May 7, 2024

Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020

pdf 1.69 Mb RA_diagnostic_textile_2020.pdf

DIAGNOSTIC SECTORIEL DE L’INDUSTRIE TEXTILE AU QUÉBEC 2020 DE L’INDUSTRIE TEXTILE AU QUÉBEC 2020 AVRIL 2020 ii ÉQUIPE DE RÉALISATION : Isabelle Charron,…

Update : January 20, 2026

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

son expérience. Ces taux incluent les jours de travail, les jours fériés et chômés et les jours de vacances. Le versement de cet incitatif prendra fin au…

Update : November 19, 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

l’enveloppe budgétaire disponible. Années financières 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 À compter du 1er avril 2018, le calcul de l’aide financière à…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

l’enveloppe budgétaire disponible. Années financières 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 À compter du 1er avril 2018, le calcul de l’aide financière à…

Update : August 15, 2023

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

du 18 avril 1999. Centre intercantonal d’information sur les croyances, en ligne : https://www.cic- info.ch/communautes-reconnues/. Canton de Genève Loi sur…

Update : February 4, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

d’agent officiel, d’adjoint de l’agent officiel ou de vérificateur du parti, ainsi que de toute vacance au poste d’agent officiel. La Loi prévoit une…

Update : May 16, 2023

Mémoire Réalité policière - Association des directeurs de police du Québec

pdf 1.88 Mb MEM_ADPQ.pdf

Maisonneuve 9 « Fini la prison pour les vols commis par nécessité », Marc Thibodeau, La Presse, 27 avril 2019 53 L’amélioration du partage d’information sur…

Update : August 3, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 240 Kb AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf

d’agent officiel, d’adjoint de l’agent officiel ou de vérificateur du parti, ainsi que de toute vacance au poste d’agent officiel. La Loi prévoit une…

Update : May 16, 2023

Mémoire Réalité policière - Association des directeurs de police du Québec

pdf 1.88 Mb MEM_ADPQ.pdf

Maisonneuve 9 « Fini la prison pour les vols commis par nécessité », Marc Thibodeau, La Presse, 27 avril 2019 53 L’amélioration du partage d’information sur…

Update : August 3, 2023

Search results

Filters

Microsoft Word - 26805_LET Rep_acces total_entête

Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Mémoire Réalité policière - Association des directeurs de police du Québec

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Mémoire Réalité policière - Association des directeurs de police du Québec

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca