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document pouvant répondre partiellement à votre demande. Nous vous informons également que des documents ainsi qu’une portion de document visés par votre …

familles dans le contexte de la COVID-19 Laurier et Pascuzzo (2020-2022) La situation actuelle représente une occasion unique de comprendre ce qui permet à…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

personnel éducateur non qualifié (ENQ). On constate une augmentation de l’effectif du personnel éducateur : 830 postes de plus que l’an dernier, soit une…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

un contrat pour l’exécution de travaux faisant l’objet d’une demande de soumissions publique; • porter sur le contenu des documents de demande de soumissions…

votre demande telle que libellée implique un volume de documents et un temps de traitement considérables. En effet, la donnée telle que demandée exigerait…