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Liste des engagements financiers - FRISSSS - Février 2024

pdf 177 Kb 2024-02_FRISSSS.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…
Update : January 10, 2025
Modele-A_Demande-annulation-gabarit.docx

docx 40 Kb Modele-A_Demande-annulation-gabarit.docx

par : · Une ordonnance civile de protection prévue à l’article 509 du Code de procédure civile ou une demande relative à une telle ordonnance, · Une…
Update : January 30, 2024
Modele-A_Demande-annulation-gabarit.docx

docx 40 Kb Modele-A_Demande-annulation-gabarit.docx

par : · Une ordonnance civile de protection prévue à l’article 509 du Code de procédure civile ou une demande relative à une telle ordonnance, · Une…
Update : January 30, 2024
23-450_Diffusion.pdf

pdf 249 Kb 23-450_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : December 11, 2023
23-450_Diffusion.pdf

pdf 249 Kb 23-450_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : December 11, 2023
Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 413 Kb 23-418_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : February 15, 2024
Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 413 Kb 23-418_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : February 15, 2024
Guide de formation des correcteurs de l'épreuve unique d'écriture (5e secondaire) et grille d'évaluation utilisée par les correcteurs comportant les points de maladresse.

pdf 260 Kb 25-1155_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : April 23, 2026
Modele-B_Demande-revision-gabarit.docx

docx 31 Kb Modele-B_Demande-revision-gabarit.docx

par : · Une ordonnance civile de protection prévue à l’article 509 du Code de procédure civile ou une demande relative à une telle ordonnance, · Une…
Update : January 30, 2024
Modele-B_Demande-revision-gabarit.docx

docx 31 Kb Modele-B_Demande-revision-gabarit.docx

par : · Une ordonnance civile de protection prévue à l’article 509 du Code de procédure civile ou une demande relative à une telle ordonnance, · Une…
Update : January 30, 2024