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2310072-287 - Document

pdf 12.26 Mb 2310072-287-document.pdf

de l’étude -, les données recueillies grâce aux entretiens téléphoniques et aux échanges de courriels nous ont été particulièrement utiles pour répondre aux…

Update : November 21, 2023

Sommes dépensées, et nombre de personnes, pour le transport des personnes incarcérées (terrestre et aérien) entre 2017 et 2024

pdf 21 Mb 2025-10327.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : March 19, 2025

2501001-351 - Décision

pdf 1.00 Mb 2501001-351-decision.pdf

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

Update : January 22, 2025

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

pdf 4.31 Mb RA-grue_portique.pdf

Description entête facture UA Nom UA No compt e Nom compt e No PSA PSA No projet Projet Montant devise Code de devis e ADHOC43269-1 Regroupement des usagers…

Update : May 6, 2021

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

pdf 4.31 Mb RA-grue_portique.pdf

Description entête facture UA Nom UA No compt e Nom compt e No PSA PSA No projet Projet Montant devise Code de devis e ADHOC43269-1 Regroupement des usagers…

Update : May 6, 2021

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

pdf 630 Kb Guide-modification-RALEP.pdf

l’information communiquée aux élèves, aux étudiantes et aux étudiants sur l’offre de formation et à établir la responsabilité des EEP quant aux publicités, a…

Update : June 27, 2025

2511004-334 - Document

pdf 3.75 Mb 2511004-334_-_Document_final.pdf

ire. Au fil des années suivantes, différents travaux sont réalisés sur la propriété. Ils rendent compte du développement du réseau professionnel de Daudelin…

Update : December 5, 2025

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : September 19, 2023

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : September 19, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Article de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre…

Update : May 30, 2023

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Sommes dépensées, et nombre de personnes, pour le transport des personnes incarcérées (terrestre et aérien) entre 2017 et 2024

2501001-351 - Décision

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

Octroi d'une aide financière au Regroupement des usagers du port de Cap-aux-Meules quant à l'acquisition et à l'opération d'une grue-portique au port de Cap-aux-Meules

Modification du Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé

2511004-334 - Document

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

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