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Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : July 26, 2024

Guide pour la mesure du dioxyde de carbone visant la gestion de la ventilation et des paramètres de confort dans les écoles

pdf 536 Kb Guide-dioxyde-ventilation-parametres-conforts.pdf

Québec (INSPQ) et d’experts en ventilation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et de l’Institut de…

Update : February 3, 2026

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX

pdf 6.59 Mb plan-action-social.pdf

commissions : la Commission royale sur les peuples autochtones (1996) et la Commission de vérité et réconciliation du Canada (2015). Ces commissions ont, de…

Update : October 26, 2022

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX

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commissions : la Commission royale sur les peuples autochtones (1996) et la Commission de vérité et réconciliation du Canada (2015). Ces commissions ont, de…

Update : October 26, 2022

Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

pdf 3.87 Mb 23-137_Diffusion.pdf

dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. 2. tout document, y compris les courriels,…

Update : September 5, 2023

Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

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dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. 2. tout document, y compris les courriels,…

Update : September 5, 2023

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

pdf 499 Kb 24-26_Diffusion.pdf

espaces de soutien ESPACES DE SERVICE Nom de l'onglet : Prim_Besoins Page 3 de 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur…

Update : May 15, 2024

Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

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espaces de soutien ESPACES DE SERVICE Nom de l'onglet : Prim_Besoins Page 3 de 3 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur…

Update : May 15, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

décembre 2035, de l’offre de vente ou de location, de l’exposition aux fins de vente ou de location, de la vente ou de la location de certaines catégories de…

Update : August 20, 2025

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Guide pour la mesure du dioxyde de carbone visant la gestion de la ventilation et des paramètres de confort dans les écoles

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX

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Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

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Diverses informations en lien avec l'aménagement des écoles Aux Quatre-Vents, Saint-Édouard (Beauport) et de la Primerose, concernant la construction de la nouvelle école primaire des Grands-Bâtisseurs

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