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Différentes informations et données concernant « l'opération » Centaure

pdf 427 Kb 2025-12187.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait…

Update : November 11, 2025

Statistiques sur le bracelet antirapprochement

pdf 696 Kb 2026-10409_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait…

Update : March 19, 2026

Véhicules utilisés par le ministre (type, espace de stationnement, borne de recharge, etc.)

pdf 398 Kb 2024-12268.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : July 30, 2024

Véhicules utilisés par le ministre (type, espace de stationnement, borne de recharge, etc.)

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des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : July 30, 2024

Taux d'occupation par établissement de détention 2024-2025

pdf 447 Kb 2025-13537.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait…

Update : January 13, 2026

Tous les rapports préliminaires et/ou finaux de Monsieur Yann Ropars, des consultants Ropars inc pour le secteur commercial et le secteur de la Rivière-Verte de Maria

pdf 431 Kb 2024-13572.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : October 29, 2024

Tous les rapports préliminaires et/ou finaux de Monsieur Yann Ropars, des consultants Ropars inc pour le secteur commercial et le secteur de la Rivière-Verte de Maria

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des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : October 29, 2024

Tout document concernant le programme de réclamations pour détentions illégales résultant d'une erreur administrative

pdf 430 Kb 2023-10615.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : August 1, 2023

Tout document concernant le programme de réclamations pour détentions illégales résultant d'une erreur administrative

pdf 430 Kb 2023-10615.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : August 1, 2023

Population carcérale moyenne entre 2020 et 2024 par rapport à la capacité réelle de l'Établissement de détention de Roberval

pdf 559 Kb 2025-10063.pdf

ecurite- publique/publications/statistiques-correctionnelles/statistiques-evenements- drone Cellulaires :…

Update : February 19, 2025

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