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Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

pdf 4.36 Mb 25-158_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : June 26, 2025

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

pdf 7.62 Mb 24-273_Diffusion.pdf

articles 23 et 24 de la Loi. De même, les renseignements personnels confidentiels pouvant permettre d’identifier un individu sont masqués en vertu des…

Update : October 16, 2024

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

pdf 7.62 Mb 24-273_Diffusion.pdf

articles 23 et 24 de la Loi. De même, les renseignements personnels confidentiels pouvant permettre d’identifier un individu sont masqués en vertu des…

Update : October 16, 2024

La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer

pdf 8.99 Mb PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf

temporaires. www.education.gouv.qc.ca/references/statistiques/statistiques-de-lenseignement-superieur/statistiques-sur-les-etudiants-internationaux-dans-le-r…

Update : November 22, 2022

La Politique internationale du Québec - Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer

pdf 8.98 Mb PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf

temporaires. www.education.gouv.qc.ca/references/statistiques/statistiques-de-lenseignement-superieur/statistiques-sur-les-etudiants-internationaux-dans-le-r…

Update : October 17, 2019

La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer

pdf 8.99 Mb PO-politique-internationale-du-Quebec-MRIF.pdf

temporaires. www.education.gouv.qc.ca/references/statistiques/statistiques-de-lenseignement-superieur/statistiques-sur-les-etudiants-internationaux-dans-le-r…

Update : November 22, 2022

Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

pdf 861 Kb 25-83_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : July 10, 2025

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

pdf 1.85 Mb Codification_administrative_edition_2.pdf

présente loi : Loi constitutionnelle de 1982 ; titre commun des lois constitutionnelles de 1867 à 1975 (n° 2) et de la présente loi : Lois constitutionnelles…

Update : February 4, 2025

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

pdf 1.93 Mb Codification_administrative_edition_1.pdf

présente loi : Loi constitutionnelle de 1982 ; titre commun des lois constitutionnelles de 1867 à 1975 (n° 2) et de la présente loi : Lois constitutionnelles…

Update : February 4, 2025

Document de la demande 2024-2025.640 | Lignes directrices sur la santé et le bien-être des personnes de la diversité sexuelle et des genres

pdf 802 Kb 2024-2025-640-Document.pdf

CANADA. Loi canadienne sur les droits de la personne, à jour au 2 mai 2022, publiée par le ministre de la Justice. [https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/…

Update : June 16, 2025

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Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

La Politique internationale du Québec – Le Québec dans le monde : s'investir, agir, prospérer

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Dans le cadre du PQI 2024-2034, pour chacun des projets d’ajout d’espace (bonification) déposé par les centres de services scolaires, la fiche synthèse ou le rapport résumant l’analyse administrative qui en a été faite, selon les critères dé

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

Codification administrative de la Loi constitutionnelle de 1867 et du Canada Act 1982

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