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l’Énergie. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de cet organisme : Ministère…

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d’effectuer des analyses et de formuler des propositions de re- commandations sur les projets de loi, de règlement, de politique, de décret, de stratégie, de…

conservation de la diversité de ses biocénoses ou de ses biotopes. La protection est applicable sur les terres du domaine de l’État seulement. Réserve de…

conservation de la diversité de ses biocénoses ou de ses biotopes. La protection est applicable sur les terres du domaine de l’État seulement. Réserve de…

calculé à compter de la fin de leur exercice financier ou, selon le cas, de la date de cessation des activités ou de la notification de la décision de la…

s, de supports de transmission, de générateurs de codes temporels ou de claquettes électroniques, d’équipements audiovisuels et de systèmes de contrôle. •…

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régionale de production de bois d’ici décembre 2021. Afin d'assurer l'atteinte des cibles de la Stratégie nationale de production de bois, le…

d’activités touristiques de sport, de plein air, de nature et de bien-être peut aussi avoir une influence sur l’adoption de saines habitudes de vie dans la…