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Ministère de la Famille 2017-02 Section 3 – Renseignements sur la demande de permis et sur les documents requis 3.7 Portrait du personnel de garde – Cours de…

IR ES Les nouvelles dispositions réglementaires s'appliquent à toute demande présentée à partir du 2 août 2018. Toutes les demandes présentées avant…

projets témoignent de l’engagement de l’UQAM envers le bien commun. 11 Sommaire des demandes Projet prioritaire Retombées Demande 1. Transformation des…

Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1)…

873-1810 PAR COURRIEL Le 1er juin 2022 N/Réf.: 22996 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , La présente donne suite à votre demande d'accès reçue…

873-1810 PAR COURRIEL Le 1er juin 2022 N/Réf.: 22996 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , La présente donne suite à votre demande d'accès reçue…

PAR COURRIEL Le 3 mars 2026 N/Réf. : 30515 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

la responsabilité de porter un jugement sur chaque demande reçue et qui auront en main les preuves justificatives, le Ministère n’évaluera aucune demande. Il…

la responsabilité de porter un jugement sur chaque demande reçue et qui auront en main les preuves justificatives, le Ministère n’évaluera aucune demande. Il…

leur attribuer ce statut dès la première demande. Pour avoir accès au statut de Temps plein, il faudra donc qu’une relève repasse par le processus d’une dema…