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032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

pdf 352 Kb 032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

travailleurs temporaires munis d’un permis de travail fermé sont particulièrement vulnérables car ils sont complètement à la merci de leur employeur. En…
Update : September 11, 2024
25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

pdf 6.10 Mb 25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

S À L'ALLOCATION DE BASE POUR L'ORGANISATION DES SERVICES -5 450 456 $ SECTION 2 ------------- SUBVENTION D'ÉQUILIBRE FISCAL ET COMPENSATIONS…
Update : November 13, 2025
Cadre normatif Chauffez vert - 15 juin 2022 au 17 juin 2024

pdf 405 Kb Cadre-normatif-chauffez-vert-15-juin-2022.pdf

aide financière dans le cadre du Programme; « Source d’énergie principale » : source d’énergie qui a permis de fournir plus de 50 % de l’énergie requise pour…
Update : November 20, 2024
Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2019

pdf 409 Kb MENFR_rmof_14_08.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : October 10, 2023
Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_09.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : October 10, 2023
Rapport mensuel des opérations financières au 29 février 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_10.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : October 10, 2023
Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2019

pdf 409 Kb MENFR_rmof_14_08.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : June 27, 2025
Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_09.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : June 27, 2025
Rapport mensuel des opérations financières au 29 février 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_10.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : June 27, 2025
Rapport mensuel des opérations financières au 29 février 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_10.pdf

portefeuille Transports, résultant notamment de la subvention de 260 millions de dollars attribuée en vertu du Programme d’indemnisation des titulaires d’un …
Update : June 27, 2025