Search results

le cadre du contrat ou de l'entente, incluant la gestion des camps forestiers s'il y a lieu. Le transport des bois n'a pas à être couvert par…

financière (RLRQ, chapitre A-6.001). Il présente des renseignements financiers portant sur le fonds consolidé du revenu, lequel est constitué du fonds…

Social integration These people show poor social integration, a high proportion of single people, and a low rate of schooling. More than half have a criminal…

assess the mechanisms involved in the principle of a guaranteed minimum income, as a potential avenue for Québec society in the 21st century. To define a new…

financement, soit 17,9 millions de francs. Chaque franc versé a généré en moyenne 3 francs d’investissement par les porteurs de projets. Innotour a reçu une…

Montréal le 1er juin 2017 a réuni plus d’une vingtaine d’intervenants des milieux municipaux, policiers, communautaires et de la recherche. Par ailleurs, une…

dispositions législatives a été sanctionnée (2016, chapitre 35). Le chapitre IV de cette loi concerne l’édiction de la Loi sur les hydrocarbures (2016,…

une municipalité a subi des dommages et qu’elle n’est pas désignée dans l’arrêté ministériel (ou dans l’élargissement d’un arrêté) : o Informer la DRSCSI…

dispositions législatives a été sanctionnée (2016, chapitre 35). Le chapitre IV de cette loi concerne l’édiction de la Loi sur les hydrocarbures (2016,…

Cette orientation a d’ailleurs été confirmée par le PDG de la SHQ, M. Jean Martel, lors des derniers Rendez-vous de l’habitation quand il a déclaré en…