Search results

pour viser le bon mode de solicitation et l’échéancier requis. Considérer la période de publication des soumissions en tenant compte des délais minimaux de…

l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, , l'expression de mes sentiments distingués. Me Claude Peachy, avocat Directeur du secrétariat…

besoin de votre organisme municipal en termes de fonctionnalité, de performance, ou encore les deux à la fois; Établir comment la performance ou la…

Ministère et de constats d’infraction émis lors de la dernière inspection complète et au cours des deux dernières années. La période de référence de deux ans…

jeunes • Agir de manière intégrée en promotion de la santé et prévention auprès des jeunes, de la famille, de l’école et de la communauté Cellule de travail…

jeunes • Agir de manière intégrée en promotion de la santé et prévention auprès des jeunes, de la famille, de l’école et de la communauté Cellule de travail…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

jour de leur arrivée : Courriel envoyé automatiquement lors de l’arrivée de la PI à l’aéroport Objet : Accompagnement Québec, votre porte d’entrée au Québec…

jour de leur arrivée : Courriel envoyé automatiquement lors de l’arrivée de la PI à l’aéroport Objet : Accompagnement Québec, votre porte d’entrée au Québec…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…