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Formulaire de demande d'immatriculation d'une ou de plusieurs armes à feu sans restriction présentes au Québec -Particulier

pdf 51 Kb form_demande_immatriculation_particulier_2023.pdf

et datez la section 3.. .. Transmettez la demande par la poste à l’adresse suivante : Service d’immatriculation des armes à feu du Québec 2535, boulevard…

Update : March 26, 2024

Ventilation complète de la ligne "Enseignement aux Autochtones" du tableau produit en réponse à la demande numéro 33 des renseignements généraux de l'opposition (Étude des crédits 2024-2025) et les échanges, courriels, notes et communications en

pdf 267 Kb 24-520_Diffusion.pdf

2023-2024 (3) Montant facturé au Fédéral (4) Fonctionnement Fonctionnement sans le transport scolaire 217 567 926 233 105 737 229 221 285 171 915 964…

Update : December 18, 2024

Formulaire de demande d'immatriculation d'une ou de plusieurs armes à feu sans restriction présentes au Québec -Particulier

pdf 51 Kb form_demande_immatriculation_particulier_2023.pdf

et datez la section 3.. .. Transmettez la demande par la poste à l’adresse suivante : Service d’immatriculation des armes à feu du Québec 2535, boulevard…

Update : March 26, 2024

L’indépendance au sein des conseils d’administration visés par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État

pdf 431 Kb independance_conseils_administration_en_bref.pdf

société d’État où il siège. 1 Loi sur la gouvernance des sociétés d’État, c. G-1.02, art. 1. 2 Idem, art. 4 al. 2. 3 Idem, art. 4 al. 3. L’INDÉPENDANCE AU…

Update : February 4, 2026

L'album en classe

pdf 0.91 Mb Album-classe.pdf

CLASSE MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Formation générale des jeunes 18-00086-2 3 « Les compétences en littératie sont…

Update : April 7, 2026

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’une société

docx 93 Kb F120_DemandeAttestationAnnuelleCFI.docx

Actionnaire1P] % [bookmark: Actionnaire2] [bookmark: Actionnaire2P] % [bookmark: Actionnaire3] [bookmark: Actionnaire3P] % [bookmark: Actionnaire4]…

Update : March 3, 2026

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien aux projets d’innovation collaboratifs et structurants dans les secteurs stratégiques

pdf 2.15 Mb FO_demande_PI_secteurs-strategiques.pdf

ui: question14boui: question14coui: question14d: choix1: 0 choix1: 0 choix2: 0 choix2: 0 choix3: 0 choix3: 0 choix4: 0 choix4: 0 choix5: 0 choix5: 0 choix6:…

Update : September 15, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 226 Kb 27282.pdf

ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. [...] à…

Update : December 10, 2025

Les services autofinancés

pdf 337 Kb Conseil-adm-Services-autofinances-VF.pdf

et de bonne gouvernance lorsque le C.A. adopte une politique nouvelle ou modifie une politique existante : Reddition attendue de mise en œuvre À quelle…

Update : November 16, 2021

Les services autofinancés

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et de bonne gouvernance lorsque le C.A. adopte une politique nouvelle ou modifie une politique existante : Reddition attendue de mise en œuvre À quelle…

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