Search results

Québec, le 17 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-119 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

la présence et le maintien d’une ressource affectée à ces activités. Ce formulaire de reddition de comptes s’adresse aux organismes d’action communautaires…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

responsable. Lorsqu’une mesure est « Autofinancée », comme son nom l’indique, c’est que le financement est puisé via le budget de base octroyé au Ministère.…

responsable. Lorsqu’une mesure est « Autofinancée », comme son nom l’indique, c’est que le financement est puisé via le budget de base octroyé au Ministère.…

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

votre demande (délais, décisions ou autres). 1re instance Bureau – Suivi exécutif Bureau – Suivi opérationnel Points de contrôle du Ministère…

0A6 Tél. : 418 656-0862 Téléc. : 418 656-7394 demande.acces@sg.ulaval.ca … 2 mailto:demande.acces@sg.ulaval.ca 2 Nous vous informons que vous pouvez demander…