Search results

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Kb 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

suspension, en tout ou en partie, de l’aide financière par le Ministère, voire la réclamation de celle déjà versée. 4.2 Obligations du demandeur Pour être…

Update : October 7, 2025

DAI-2025-156 - Contrats octroyés par le Ministère en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières.

pdf 696 Kb DAI_2025-156_contrats_services_professionnels.pdf

contrats octroyés en sous-traitance en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières; - Les avis d’appels d’offres lancés par…

Update : March 10, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

pdf 247 Kb FIC_indicateurs_regionaux_cibles.pdf

ServicesEnLigne/Afficher?codePes=F05 https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=F05…

Update : March 12, 2026

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

pdf 5.06 Mb 25-863_Diffusion.pdf

demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander…

Update : April 13, 2026

Diverses informations et statistiques sur les effectifs( ETC), le budget en ressources humaines, budget en aménagement, etc. du Cégep de Saint-Laurent pour 2024-2025.

pdf 12.82 Mb 25-842_Diffusion.pdf

Cégep serait potentiellement en mesure de fournir ces derniers. À noter que le Ministère verse une subvention, en fonctionnement, globale et maximale visant…

Update : March 30, 2026

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf

ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS https://www.portailmunicipal.gouv.qc.ca/sitepublic/ServicesEnLigne/Afficher?codePes=TRS…

Update : July 11, 2025

Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025

pdf 587 Kb FAQ-MES-2024-2025.pdf

relative à la MES lorsque l’enfant fréquente un SGEE en milieu familial? La demande doit être remplie en ligne par la personne désignée par le BC, en…

Update : September 27, 2024

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

nt du Québec en 1960, avant d’être cédé à la Corporation de l’Hôpital Christ-Roi. En 1963, il fut transformé en hôpital général pour les omnipraticiens de la…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

nt du Québec en 1960, avant d’être cédé à la Corporation de l’Hôpital Christ-Roi. En 1963, il fut transformé en hôpital général pour les omnipraticiens de la…

Update : April 20, 2023

Cadre normatif du Programme d’immobilisation en entrepreneuriat collectif

pdf 511 Kb CN_PIEC_2025-2027_MEIE.pdf

sociale en : • favorisant l’accès des entreprises d’économie sociale à des bâtiments adaptés à la réalisation de leurs activités en limitant leur…

Update : February 25, 2026

Search results

Filters

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

DAI-2025-156 - Contrats octroyés par le Ministère en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières.

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

Diverses informations et statistiques sur les effectifs( ETC), le budget en ressources humaines, budget en aménagement, etc. du Cégep de Saint-Laurent pour 2024-2025.

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Cadre normatif du Programme d’immobilisation en entrepreneuriat collectif

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca