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Programme de soutien aux activités de halte-garderie offertes par les organismes communautaires et les établissements d’enseignement œuvrant en francisation auprès des personnes immigrantes

pdf 499 Kb Programme-soutien-HGC-HGE-francisation.pdf

base de l’organisme; aux coûts de perfectionnement du personnel non affecté aux activités de halte-garderie; aux frais de déplacement et de représentation; a…

Update : August 25, 2023

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3…

Update : April 24, 2024

Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3…

Update : April 24, 2024

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf

mission, le professionnel en exercice est tenu de se conformer aux règles du code de déontologie ainsi qu’aux règles d’indépendance applicables aux missions…

Update : November 29, 2024

Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l'entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

pdf 0.93 Mb aide_moire_SP_3280-OMHS_01.pdf

pour les organismes municipaux qui présentent déjà un passif lié aux sites d’enfouissement. Le présent aide-mémoire vise : à rappeler aux organismes…

Update : January 17, 2024

Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l'entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

pdf 0.93 Mb aide_moire_SP_3280-OMHS_01.pdf

pour les organismes municipaux qui présentent déjà un passif lié aux sites d’enfouissement. Le présent aide-mémoire vise : à rappeler aux organismes…

Update : January 17, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens | Ministère de l’Éducation

pdf 358 Kb MEQ_DSC.pdf

DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENNES ET AUX CITOYENS MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION 2 MISSION ET CLIENTÈLE La réussite éducative des élèves et l’engagement…

Update : May 2, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens | Ministère de l’Éducation

pdf 358 Kb MEQ_DSC.pdf

DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENNES ET AUX CITOYENS MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION 2 MISSION ET CLIENTÈLE La réussite éducative des élèves et l’engagement…

Update : May 2, 2024

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

pdf 418 Kb 2025-14250.pdf

responsable de la Loi sur l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Original signé Chapitre A-2.1…

Update : January 22, 2026

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

à chacun: • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises • Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE) » Conformément à…

Update : March 24, 2021

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Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

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Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l'entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations

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Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens | Ministère de l’Éducation

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens | Ministère de l’Éducation

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

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