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Partage de la planification des tâches familiales : les mères et les pères du Québec sont-ils satisfaits?
pdf 2.21 Mb rapport-satisf-taches-familiales.pdf
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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec
pdf 713 Kb B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf
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Guide des procédures d’immigration - Chapitre 3 – Immigration permanente - Section 3.10 Programme de sélection des travailleurs qualifiés
pdf 0.94 Mb 02_GPI_ch3_sect1_PSTQ.pdf
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Extraits choisis - Les éléments communs des programmes d'études du domaine de l'univers social
pdf 813 Kb Formation-univers-social-extraits-choisis.pdf
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Programme de soutien à la francisation 2024-2027
pdf 897 Kb NOR_Programme_Soutien_Francisation_2024-2027.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe
pdf 546 Kb cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2023
pdf 131 Kb FIN-Engagement-financier-janvier-2023-MRIF.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2026
pdf 460 Kb FIN-Engagement-financier-janvier-2026-MRIF.pdf
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Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028
pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf