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Aide-mémoire – Prévenir et combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur

pdf 126 Kb Violences-caractere-sexuel-Aide-memoire.pdf

psychosocial et d’accompagnement des personnes Actions à prendre lorsqu’il y a prise de connaissance d’une violence à caractère sexuel Délais d’intervention…

Update : February 28, 2024

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Update : February 28, 2024

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

deux programmes suivants ainsi que les sommes attribuées à chacun: • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises • Programme d’action concertée…

Update : March 24, 2021

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

deux programmes suivants ainsi que les sommes attribuées à chacun: • Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises • Programme d’action concertée…

Update : March 24, 2021

First responder

/en/health/health-system-and-services/pre-hospital-emergency-services/first-responder

First responder A first responder is a person who has completed advanced first aid training and is able to administer first aid to someone in a medical emergency. The health communication centre…

Update : September 29, 2025

Aide-mémoire du volet 2

pdf 180 Kb aide-memoire-organismes-volet2.pdf

éducatifs à l’enfance 2025-2028 – Volet 2 Le présent document sert d’aide-mémoire aux organismes souhaitant déposer une demande d’aide financière pour offrir…

Update : January 7, 2026

Formulaire de réclamation - Particulier - Propriétaire

pdf 635 Kb form_particuliers_proprietaires_MAJ_sept2025.pdf

fenêtres Érection d’une digue, d’un remblai ou d’un enrochement temporaire Creusage d’un fossé Installation ou surveillance de pompe(s) Autre mesure…

Update : September 29, 2025

Formulaire de réclamation - Particulier - Locataire

pdf 616 Kb form_particuliers_locataires_MAJ_sept2025.pdf

fenêtres Érection d’une digue, d’un remblai ou d’un enrochement temporaire Creusage d’un fossé Installation ou surveillance de pompe(s) Autre mesure…

Update : September 29, 2025

Hearing Devices Program

/en/health/health-system-and-services/assistive-devices-disabilities-and-handicaps/hearing-devices-program

covers the purchase, repair and replacement of hearing aids. Exemples d’aides couvertes, qui compensent ou réduisent certains inconvénients liés à la perte d’audition : Telephone amplifier Door or…

Update : February 23, 2023

Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation technologique - Projets subventionnés en 2023

pdf 336 Kb PART-innovation-technologique-2023.pdf

internationales d’éblouissement des automobilistes Cégep André-Laurendeau OPTECH 121838 Captation d’énergie solaire pour le chauffage passif de bâtiments…

Update : April 30, 2024

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