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pour une demande de révision des paramètres de financement des ressources enseignantes « Erég » pour un type de composante de financement de cours [...]…

les ventes de biens et de services détaxés, et le vendeur peut demander le remboursement de la taxe qu’il a payée sur ses achats, de sorte qu’aucune TVQ…

du territoire au nom du roi de France. Il faut cependant se demander si on n’a pas abusé de cette image. Le fait de plan ter quelques croix sur un…

les ventes de biens et de services détaxés, et le vendeur peut demander le remboursement de la taxe qu’il a payée sur ses achats, de sorte qu’aucune TVQ…

ce document est offerte en ligne. Il est possible d’obtenir, sur demande, une version adaptée. Pour toute information : Direction des communications du…

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COALITION PRIORITÉ CANCER AU QUÉBEC - De favoriser une meilleure adhésion aux suivis, aux recommandations et aux programmes de prévention; - De diminuer la…

référence : MRIF-20240620-007 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 20 juin dernier et ayant l’objet suivant : « Dans le…

référence : MRIF-20240620-007 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 20 juin dernier et ayant l’objet suivant : « Dans le…

de l’importance des mesures qui visent la réduction de la demande et de l’offre des produits du tabac ainsi que la prévention de la dépendance nicotinique,…