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cours offerts simultanément dans un même trimestre. Plus précisément, lorsqu’un ensemble de cours débutent dans une même semaine et qu’ils se terminent aussi…

, tissées avec d’autres OCI, organisations ou autorités locales travaillant dans la même communauté ou dans la même région, ou sur les mêmes thématiques.…

lancée en mars 2025, a également démontré des enjeux restrictifs quant aux choix de réponses, sinon même biaisés, offerts aux personnes répondantes. Des…

Lisez attentivement la partie 4 « Consentements et déclarations » avant de signer le formulaire et ce, même si vous avez recours aux services d’une personne…

/2023-02-14_PL_C-11.pdf 39 exige par la même occasion « que la spécificité linguistique du Québec » soit respectée, de même que le droit du Québec de « lui-m…

pouvoir exclusif de sélection des personnes ressortissantes étrangères selon des conditions qu'il a lui-même fixées en fonction de ses objectifs en…

contribution réduite a favorisé l’accessibilité et le maintien des femmes sur le marché du travail. De même, celui-ci a permis la réduction radicale de la…

non couvertes par le RPAM, de TRN à doses supérieures et de traitements multiples durant la même année de même qu’exploration et évaluation de l’efficacité…

la lourdeur administrative associée au régime d’autorisation environnementale tout en maintenant la même protection de l’environnement. Impacts Le projet de…

votre signature. Pour obtenir les coordonnées d’un commissaire à l’assermentation, consultez le Registre des commissaires à l’assermentation ou adressez-vous…