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56e rapport annuel d'activités de la Commission consultative de l’enseignement privé

pdf 2.68 Mb CCEP-rapport-annuel-24-25.pdf

lors de la prochaine demande de renouvellement du permis, la Commission pourrait envisager de recommander une durée moindre. Demande d’agrément Les services…

Update : February 6, 2026

Sciences de la nature (200.B0)

pdf 2.52 Mb 200-B0-science-nature.pdf

démarche scientifique, tout autant du type expérimental que du type comparatif. Au collégial, on ne lui demande pas de construire la science en établissant…

Update : February 13, 2024

Sciences de la nature (200.B0)

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démarche scientifique, tout autant du type expérimental que du type comparatif. Au collégial, on ne lui demande pas de construire la science en établissant…

Update : February 13, 2024

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

pdf 727 Kb guide-reexamen-sanctions-administratives-pecuniaires.pdf

recommandé de demander une copie du dossier de la SAP tel que transmis au Bureau de réexamen. Une section du formulaire de demande de réexamen (voir la…

Update : August 22, 2022

Guide de réexamen des sanctions administratives pécuniaires

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recommandé de demander une copie du dossier de la SAP tel que transmis au Bureau de réexamen. Une section du formulaire de demande de réexamen (voir la…

Update : August 22, 2022

Forms and models — Separation and divorce

/en/justice-and-civil-status/judicial-system/forms-models/separation-divorce

92 Mb) Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent (PDF 1.13 Mb) (In French) Dem…

Update : November 17, 2025

Arts, lettres et communication (500.B1) - (500.C1)

pdf 1.26 Mb 500-B1-500-C1-art-lettre-communication.pdf

le sens d’un message oral. Suivi d’une intervention d’une certaine longueur peu importe le sujet; demandes possibles pour confirmer quelques détails,…

Update : February 13, 2024

Sciences informatiques et mathématiques (200.C0)

pdf 1.18 Mb 200-C0-science-informatique-mathematique.pdf

démarche scientifique, tant du type expérimental que du type comparatif. Au collégial, on ne lui demande pas de construire la science en établissant des…

Update : February 13, 2024

Sciences informatiques et mathématiques (200.C0)

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démarche scientifique, tant du type expérimental que du type comparatif. Au collégial, on ne lui demande pas de construire la science en établissant des…

Update : February 13, 2024

Bullying at School

/en/family-and-support-for-individuals/violence/bullying/bullying-school

step related to the complaint (section 3 of the Regulation respecting the complaint examination procedure established by a school service centre). If you believe your child’s safety is at risk or if…

Update : March 17, 2026

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Sciences de la nature (200.B0)

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Sciences informatiques et mathématiques (200.C0)

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