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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

pour chacune des années scolaires entre 2021-2022 et 2024-2025 inclusivement : 1. Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre…

Update : February 6, 2025

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

en lien avec le Centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) : 1. Liste des bâtiments et des écoles, avec leurs années de construction; 2. Liste …

Update : March 26, 2025

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 106 Kb Decret-1795-2022.pdf

Loi sur le ministère de la Santé et des Services sociaux (chapitre M-19.2) le ministre de la Santé doit promouvoir le développement et la mise en œuvre de…

Update : December 13, 2022

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 106 Kb Decret-1795-2022.pdf

Loi sur le ministère de la Santé et des Services sociaux (chapitre M-19.2) le ministre de la Santé doit promouvoir le développement et la mise en œuvre de…

Update : December 13, 2022

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4.88 Mb Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

rement, le soutien et l’accompagne- ment des membres des communautés LGBTQ+ ; des hommes abusés sexuellement ; des personnes sans statut ; des personnes…

Update : September 27, 2023

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4.88 Mb Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

rement, le soutien et l’accompagne- ment des membres des communautés LGBTQ+ ; des hommes abusés sexuellement ; des personnes sans statut ; des personnes…

Update : September 27, 2023

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

pdf 3.08 Mb 24-808_Diffusion.pdf

2022-2023 et 2023-2024 dans le cadre de l’application de la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du…

Update : May 26, 2025

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

l’acceptation des services. L’absence d’avis dans le délai prescrit signifie que le ministre accepte les travaux exécutés ou les services rendus par le…

Update : February 11, 2025

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

souligne que le tableau de suivi sera le premier point à l’ordre du jour de la prochaine rencontre. Elle confirme que les prochaines dates de rencontres sont…

Update : August 18, 2023

2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

souligne que le tableau de suivi sera le premier point à l’ordre du jour de la prochaine rencontre. Elle confirme que les prochaines dates de rencontres sont…

Update : August 18, 2023

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Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

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Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

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