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Politiques, procédures et formulaires des services correctionnels

pdf 7.30 Mb 2025-11866.pdf

la communauté. Services de justice : Direction générale des services de justice (DGSJ) du ministère de la Justice du Québec (MJQ). Sous-ministre associé à la…

Update : July 29, 2025

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

suivre. Service de sécurité incendie Service municipal chargé de la lutte contre les incendies ainsi que des sauvetages lors de ces événements. Il peut…

Update : January 26, 2024

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

pdf 4.69 Mb guide_operations_2024_2_01.pdf

suivre. Service de sécurité incendie Service municipal chargé de la lutte contre les incendies ainsi que des sauvetages lors de ces événements. Il peut…

Update : January 26, 2024

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

Montréal (0Public Centre de services scolaire de M762000 31 202 0 233 École Saints-Martyrs-Canadiens 762069 9920, rue PMontréal H2B2L4 Montréal (0Public…

Update : August 23, 2023

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

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Montréal (0Public Centre de services scolaire de M762000 31 202 0 233 École Saints-Martyrs-Canadiens 762069 9920, rue PMontréal H2B2L4 Montréal (0Public…

Update : August 23, 2023

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

pdf 437 Kb 22-452_Diffusion_Amendee.pdf

sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186). Pour l'année scolaire 2021-2022, par Centre de services scolaires ou commissions scolaires, pour…

Update : April 11, 2023

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

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sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186). Pour l'année scolaire 2021-2022, par Centre de services scolaires ou commissions scolaires, pour…

Update : April 11, 2023

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

« MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET PLUS » MESURE 30015 ET « PETITS POINTS DE SERVICE » MESURE 30016…

Update : May 15, 2023

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

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« MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET PLUS » MESURE 30015 ET « PETITS POINTS DE SERVICE » MESURE 30016…

Update : May 15, 2023

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

pdf 1.07 Mb 22-383_Diffusion.pdf

nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaire de Charlevoix. Plus précisément…

Update : January 31, 2023

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Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

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Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

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