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jeunes : 46,9 % des victimes d’agressions sexuelles et 59,3 % des victimes d’autres infractions d’ordre sexuel sont âgées de 15 à 24 ans, alors que la…

jeunes : 46,9 % des victimes d’agressions sexuelles et 59,3 % des victimes d’autres infractions d’ordre sexuel sont âgées de 15 à 24 ans, alors que la…

Pour des raisons d’efficacité, il est suggéré de réaliser l’inspection et la collecte d’information pour le plan d’intervention lors d’une seule visite.…

attention particulière. Le formulaire d’inspection d’un site d’exploitation agricole et son guide d’accompagnement se sont imposés rapidement compte tenu de…

vise plus d’une unité d’évaluation. 4 Vente d’une partie d’une unité d’évaluation À utiliser lorsqu’il s’agit d’un agrandissement ou d’une diminution d’une…

Écouter les poteaux d’incendie, vannes et robinets d’arrêt accessibles. Écouter les poteaux d’incendie, vannes et robinets d’arrêt accessibles. Option 4…

travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

ou la sécurité d’une personne; éviter de compromettre la confidentialité de l’identité d’un fonctionnaire public ou d’un informateur; soit de prévenir la…

vous assurer d’une part, que le numéro d’enregistrement de l’établissement d’hébergement touristique ainsi que la date d’expiration du certificat d’enregistr…