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vente ou de location, de l’exposition aux fins de vente ou de location, de la vente ou de la location de certaines catégories de véhicules automobiles…

Guide de reddition de comptes 2025-2026 9 Ministère de la Famille 3. Date de fin d’exercice pour 2025-2026 La fin de l’exercice financier, qui est précisée à…

CONCLUSION Le projet de règlement propose de reporter de deux mois le versement de l’ajustement de l’allocation gratuite de 2019. Ce report, en lien avec le…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

et de l’Habitation; MAPAQ = ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec; MEI = ministère de l’Économie et de l’Innovation;…

locations de 48 mois ou plus : Tableau 6 : Pourcentage de l’aide financière prévue selon la durée de la location pour les VEE Type d’usage De 12 mois à moins…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

n des émissions de GES avant le projet, la date de début de la réduction de l’intensité des émissions de GES ou la date de déclaration des émissions de GES…

e) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation du premier calcul de la subvention finale, le BC dispose de 90…

Service de police du Nunavik SPVM : Service de police de la Ville de Montréal SPT : Service de police de Toronto SPVQ : Service de police de la Ville de…