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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10.46 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

salle de réception. Ce golf est situé à quelques minutes de la ville de Gatineau et s’inscrit dans un décor champêtre en plus d’offrir un magnifique panorama…

Update : August 25, 2023

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

pdf 1.18 Mb Plan-strategique-MES-2023-2027.pdf

t bénéficient de financement du Conseil de recherches en sciences humaines, du Conseil de recherches en sciences naturelles et génie et des Instituts de…

Update : July 19, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

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t bénéficient de financement du Conseil de recherches en sciences humaines, du Conseil de recherches en sciences naturelles et génie et des Instituts de…

Update : July 19, 2024

Microsoft Word - CELA_lettre au ministre Drainville_.Projet de loi 23_20231025_Final.docx

pdf 167 Kb CELA-lettre-ministre-Drainville-projet-loi-23-OCT2023.pdf

x. De plus, il est difficile de savoir quel problème le projet de loi 23 tente de résoudre. Actuellement, les écoles de langue anglaise affichent un…

Update : November 30, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 915 Kb RA_gestion_MSP_2024-2025.pdf

Code de procédure pénale. Le Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie Acteur de premier plan en matière de sécurité civile, le…

Update : October 24, 2025

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

pdf 1.49 Mb PO-consultation-mines_MERN.pdf

l’obligation, en vertu de la Loi sur les mines, de mettre en place un comité de suivi pour favoriser l’implication de la communauté locale sur l’ensemble du…

Update : August 31, 2021

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

pdf 1.49 Mb PO-consultation-mines_MERN.pdf

l’obligation, en vertu de la Loi sur les mines, de mettre en place un comité de suivi pour favoriser l’implication de la communauté locale sur l’ensemble du…

Update : August 31, 2021

Québec Parental Insurance Plan (QPIP) Benefits for a Surrogacy Project

/en/family-and-support-for-individuals/pregnancy-parenthood/financial-support-pregnant-women-families/quebec-parental-insurance-plan/surrogacy

déterminé en fonction de vos revenus pour une période précise. Show more Choix du régime et types de prestations S’informer sur les différents types de prestations disponibles. Le nombre de semaines…

Update : February 26, 2026

Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 576 Kb TECQ_19-24_Instructions_Auditeurs.pdf

représentant2 de la Municipalité; la Reddition de comptes finale (via le service en ligne TECQ2019 au PGAMR); l’Attestation de la reddition de comptes signée…

Update : May 17, 2024

Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

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représentant2 de la Municipalité; la Reddition de comptes finale (via le service en ligne TECQ2019 au PGAMR); l’Attestation de la reddition de comptes signée…

Update : May 17, 2024

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

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Rapport annuel de gestion 2024-2025

Politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier

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Québec Parental Insurance Plan (QPIP) Benefits for a Surrogacy Project

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