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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.69 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-fevrier2024.pdf

l’adresse https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien- etablissements/entente-canada-quebec…

Update : February 13, 2024

2025-050 – Documents concernant les organismes SOPER, Novarium et MRC Rimouski-Neigette – Volets 1 et 3 du FRR

pdf 3.74 Mb DAI_2025-050_soper_novarium_mrc_rimouski-neigette.pdf

ntenu.quebec…

Update : August 25, 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 520 Kb MR-statut-artiste-AQAD.pdf

pour le paiement des droits d’auteur reconnu à l’international, l’auteur est confronté à des pratiques maison qui modulent ou refusent l’usage. Pourcentage…

Update : June 15, 2021

Microsoft Word - 07_AIR_transparence_rev.doc

pdf 383 Kb AIR_201608_PR_transparence_MERN.pdf

filiales et aux maisons mères. Les paiements visés sont ceux de 100 000 $ ou plus faits à un même bénéficiaire, au titre d’une même catégorie de paiements,…

Update : May 16, 2023

Microsoft Word - 07_AIR_transparence_rev.doc

pdf 383 Kb AIR_201608_PR_transparence_MERN.pdf

filiales et aux maisons mères. Les paiements visés sont ceux de 100 000 $ ou plus faits à un même bénéficiaire, au titre d’une même catégorie de paiements,…

Update : May 16, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.53 Mb B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

20 012 200 Note 5. Débiteurs 2020 2019 Taxes municipales 11 Taxes-certificats de vente pour défaut de paiement des taxes 12 Gouvernement du Québec et ses…

Update : March 28, 2022

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

l’adresse https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien- etablissements/entente-canada-quebec…

Update : May 25, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

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Update : July 21, 2023

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