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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

pdf 3.53 Mb B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

2020 1. Statut de l'organisme municipal 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariats a) Périmètre comptable b) Partenariats…

Update : March 28, 2022

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Kb B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

2018 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariats B) Comptabilité…

Update : December 20, 2019

AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

pdf 4.56 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2019_Complet.pdf

particuliers depuis 2015 Plan économique du Québec de mars 2015 Mise à jour du Plan économique du Québec – Novembre 2015 Plan économique du Québec de mars…

Update : July 6, 2021

Dépenses fiscales - Édition 2021

pdf 3.26 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf

IO N Principales mesures touchant les particuliers depuis 2016 Plan économique du Québec de mars 2016 et bulletin d’information Dans le Plan économique du…

Update : March 23, 2023

RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

pdf 17.52 Mb RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

publiques et inhérents à la théorie et aux pratiques de tarification. 3.9 Le Plan stratégique 2000-2004 d’Hydro-Québec Le Plan stratégique 2000-2004…

Update : August 27, 2024

RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

pdf 17.52 Mb RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

publiques et inhérents à la théorie et aux pratiques de tarification. 3.9 Le Plan stratégique 2000-2004 d’Hydro-Québec Le Plan stratégique 2000-2004…

Update : August 27, 2024

Bilan des réalisations 2021-2022 de la Direction régionale du Bas-Saint-Laurent

pdf 2.96 Mb FI_bilan20212022_Bas-St-Laurent_MAPAQ.pdf

synthèse s’inscrit dans la démarche établie en vertu du Plan stratégique 2019-2023 du Ministère. Le bilan reprend donc les quatre axes d’intervention du Plan…

Update : December 14, 2022

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

pdf 2.39 Mb 23-319_Diffusion.pdf

et responsabilités 20 PLAN D’ACTION Une communication fluide, régulière et une approche d’écoute • Diffuser de façon plus fréquente les plans de gestion de…

Update : November 27, 2023

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

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et responsabilités 20 PLAN D’ACTION Une communication fluide, régulière et une approche d’écoute • Diffuser de façon plus fréquente les plans de gestion de…

Update : November 27, 2023

Conseil d’administration du centre de services scolaire | Gouvernance scolaire

pdf 467 Kb Le_conseil_d_administration_du_centre_de_services_scolaire_francophone.pdf

de gestion des res- sources humaines 1 personne détenant une expertise en matière financière ou comptable ou en gestion des ressources financières ou…

Update : August 21, 2020

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Dépenses fiscales - Édition 2021

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Bilan des réalisations 2021-2022 de la Direction régionale du Bas-Saint-Laurent

Toute correspondance, envoyée ou reçue (courriels ou lettres), entre le MEQ et le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, la firme Richter et le Directeur général du CSSMB concernant le climat (l’ambiance, le milieu) à l’école seconda

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