Search results

49 51 2018 2020 2022 2024 2026 Objective achieved 27.5 25.9 24.3 22.8 21.5 20.2 18.9 17.6 16.3 23.1 21.3 19.9 18.7 17.4 16.2 15.0 13.7 10 14 18 22 26 30 2018…

québécois. Dans le cadre des consultations prébudgétaires du gouvernement du Québec pour l’exercice 2026-2027, PHC souhaite soumettre une série de…

commande, No d’écriture de SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : (voir note 1) OBJET :…

Exigences de base obligatoires Afin de préserver l’essence même de la Finale, chaque discipline au programme doit respecter le cadre général de la Finale.…

d’imposition 2026; ⎯ le montant maximal de revenu de travail admissible sur lequel le crédit d’impôt est calculé sera bonifié de 11 000 $ à 12 500 $ et sera…

d’imposition 2026; ⎯ le montant maximal de revenu de travail admissible sur lequel le crédit d’impôt est calculé sera bonifié de 11 000 $ à 12 500 $ et sera…

COURRIEL Le 10 février 2026 N/Réf. : 30501 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

DES ACTIFS Que cela soit pour les infrastructures linéaires ou ponctuelles, la mise en place d’un programme d’auscultation afin d’établir des priorités…

mars 2026 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M79202 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à l’information…

Plusieurs programmes existent pour soutenir la participation de chercheurs et d’entreprises du Québec à des consortiums de recherche européens sous l’égide…