Search results
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Comptes de la santé 2019-2020 • 2020-2021 • 2021-2022
pdf 4.09 Mb RA_21-614-01W_MSSS.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf
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Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29
pdf 4.70 Mb DA-Factures-depenses-Benoit-Charrette-COP29-MRIF-20241223-001.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 79 Kb AINFR_AIR_Encadrement_agents_evaluation_credit.pdf
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23-574 Partie 4 - Copie.pdf
pdf 27 Mb 22-574_Partie_8.pdf
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23-574 Partie 4 - Copie.pdf
pdf 27 Mb 22-574_Partie_8.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Octobre - Décembre 2024-2025
pdf 67 Kb MEQ_Subventions_discretionnaires_2024-12-31.pdf
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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf
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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf
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22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf
pdf 26 Mb 22-574_Decision_et_Partie_1.pdf
