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Le nombre de brevets d'enseignement délivrés par le ministère de l'Éducation par année depuis 2002-2003 ainsi que le nombre total de brevets d'enseignement valides au Québec en 2023-2024.

pdf 327 Kb 24-343_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 11, 2024

20250215_10 - Ministre-Subvention-Budget-Discrétionnaire.xlsx

pdf 304 Kb 20250215_10-Ministre-Subvention-Budget-Discretionnaire.pdf

la reconstruction du Centre culturel qui a été incendié le 31 août 2024 et qui abritait une salle de spectacle, une galerie d'art et le Café de l'Anse. Gaspé…

Update : February 6, 2025

2023-204 – Toute lettre transmise à la Fonderie Horne, en février 2024, par la sous-ministre adjointe à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne, madame Guylaine Marcoux

pdf 1.37 Mb DAI_2023-204_lettre_fonderie_horne.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 14, 2024

2023-204 – Toute lettre transmise à la Fonderie Horne, en février 2024, par la sous-ministre adjointe à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne, madame Guylaine Marcoux

pdf 1.37 Mb DAI_2023-204_lettre_fonderie_horne.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 14, 2024

Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères

pdf 126 Kb cadre_intervention_protection_paysage.pdf

étudiés ici disposent d’une législation obligeant les municipalités à adopter un comprehensive plan. Une partie du contenu de ce document de planification…

Update : November 8, 2023

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 28, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 28, 2024

DE_22-01-020-CH.pdf

pdf 88 Kb DE_22-01-020-CH.pdf

22-01/020-CH Objet : Décision - Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 7 janvier 2022.…

Update : May 29, 2023

Decision_21-12-084-SL.pdf

pdf 88 Kb Decision_21-12-084-SL.pdf

SL Objet : Décision - Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 15 décembre 2021. Vous…

Update : May 29, 2023

Taux de réussite pour le critère "utilisation d'un vocabulaire approprié" et à la répartition des cotes pour ce critère dans les résultats d'élèves à l'épreuve obligatoire d'écriture en français langue d'enseignement à la fin du 2e et 3e cyc

pdf 331 Kb 24-546_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : December 20, 2024

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Cadre d'intervention pour la protection des paysages – Quelques expériences étrangères

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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