Search results

AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

pdf 0.93 Mb AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

délivrés en vertu de la Loi sur la Société des alcools du Québec (chapitre S-13) (LSAQ), ou d’un agent d’un tel titulaire de permis. Ainsi, l’acquisition de…

Update : December 9, 2024

2018-2019 Budget - The Québec Economic Plan – March 2018

pdf 7.11 Mb Budget1819_BudgetPlan.pdf

libérations conditionnelles BFB Régie des alcools, des courses et des jeux BFB Police Services Fund SF École nationale de police du Québec NBFB École…

Update : October 29, 2024

Public Accounts 2023-2024 – Volume 1

pdf 2.03 Mb CPTEN_vol1-2023-2024.pdf

policière Non-budget-funded bodies École nationale de police du Québec (June 30) École nationale des pompiers du Québec (June 30) Special fund Police…

Update : October 2, 2024

Volume 1 - Consolidated Financial Statements of the Gouvernement du Québec

pdf 2.03 Mb CPTEN_vol1-2023-2024.pdf

policière Non-budget-funded bodies École nationale de police du Québec (June 30) École nationale des pompiers du Québec (June 30) Special fund Police…

Update : October 2, 2024

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

ité à l’égard de tous les dommages matériels subis par le prestataire de services, ses employés, agents, représentants ou sous-contractants. Numéro du…

Update : February 11, 2025

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

essai temps partiel + 15 hrs 49,71 19,49 731000 de Charlevoix 4101 Agent de bureau, classe principale 4102 Agent de bureau, classe I 4103 Agent de bureau,…

Update : December 28, 2023

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

essai temps partiel + 15 hrs 49,71 19,49 731000 de Charlevoix 4101 Agent de bureau, classe principale 4102 Agent de bureau, classe I 4103 Agent de bureau,…

Update : December 28, 2023

Représentations du MSP devant le CRTC concernant les téléphones VOIP et l'exception accordée au recours aux services d'urgence 911

pdf 2.41 Mb 2023-13939.pdf

1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en…

Update : August 14, 2024

Représentations du MSP devant le CRTC concernant les téléphones VOIP et l'exception accordée au recours aux services d'urgence 911

pdf 2.41 Mb 2023-13939.pdf

1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en…

Update : August 14, 2024

Demande accès subventions 2020 le 8 août

pdf 2.14 Mb 22-142_Diffusion.pdf

Relais familial d'Auteuil, Le 1 300 Relais familial d'Auteuil, Le 1 800 Réseau d'accueil des agents et agentes de la paix [La Vigile] 1 3000…

Update : October 4, 2022

Search results

Filters

AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

2018-2019 Budget - The Québec Economic Plan – March 2018

Public Accounts 2023-2024 – Volume 1

Volume 1 - Consolidated Financial Statements of the Gouvernement du Québec

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Représentations du MSP devant le CRTC concernant les téléphones VOIP et l'exception accordée au recours aux services d'urgence 911

Représentations du MSP devant le CRTC concernant les téléphones VOIP et l'exception accordée au recours aux services d'urgence 911

Demande accès subventions 2020 le 8 août

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca