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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

réduire les émissions de GES, mais également d’améliorer la qualité de l’air et la qualité de vie des citoyens, et de diminuer les coûts de santé.…

Update : August 20, 2025

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1.77 Mb Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

quel milieu, par exemple au travail, dans le cadre d’une pratique sportive, à l’école, dans les espaces publics (rue, parc, transport en commun, notamment),…

Update : February 21, 2023

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1.77 Mb Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

quel milieu, par exemple au travail, dans le cadre d’une pratique sportive, à l’école, dans les espaces publics (rue, parc, transport en commun, notamment),…

Update : February 21, 2023

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 1.43 Mb guide_interpretation_particuliers.pdf

ministre de façon à respecter les délais prévus dans la Déclaration de services aux citoyennes et citoyens. SECTION IV ASSISTANCE DE DERNIER RECOURS ET…

Update : May 23, 2025

Rapport préliminaire en vue de l'établissement du Plan de gestion intégrée des ressources énergétique (PGIRE)

pdf 2.40 Mb RA_preliminaire_PGIRE.pdf

sont donc traitées sur un pied d’égalité. Elle suppose aussi que les toutes les parties prenantes (citoyens, entreprises, gouvernement, etc.) déploieront les…

Update : January 20, 2026

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

quel milieu, par exemple au travail, dans le cadre d’une pratique sportive, à l’école, dans les espaces publics (rue, parc, transport en commun, notamment),…

Update : October 2, 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

quel milieu, par exemple au travail, dans le cadre d’une pratique sportive, à l’école, dans les espaces publics (rue, parc, transport en commun, notamment),…

Update : October 2, 2023

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

ellement-et-par-le-sang-itss-et-biovigilance/espace-itss/cali https://www.inspq.qc.ca/sertih https://www.inspq.qc.ca/sertih https://www.inspq.qc.ca/espace-it…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

ellement-et-par-le-sang-itss-et-biovigilance/espace-itss/cali https://www.inspq.qc.ca/sertih https://www.inspq.qc.ca/sertih https://www.inspq.qc.ca/espace-it…

Update : August 27, 2024

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018

pdf 2.19 Mb AUTFR_lepointDec2018.pdf

2 01 8 www.finances.gouv.qc.ca/lepoint Agir dès maintenant pour donner plus de moyens à tous les citoyens Automne 2018…

Update : December 11, 2020

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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018

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