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Conseil d’administration du centre de services scolaire | Gouvernance scolaire

pdf 467 Kb Le_conseil_d_administration_du_centre_de_services_scolaire_francophone.pdf

de gestion des res- sources humaines 1 personne détenant une expertise en matière financière ou comptable ou en gestion des ressources financières ou…

Update : August 21, 2020

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 725 Kb b3_cm_rf2017_sommation.pdf

2017 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariat B) Comptabilité…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 730 Kb b5_opt_rf2017_sommation.pdf

2017 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariat B) Comptabilité…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

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2017 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariat B) Comptabilité…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

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2017 NOTES COMPLÉMENTAIRES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariat B) Comptabilité…

Update : February 18, 2019

Dépenses fiscales 2018

pdf 3.15 Mb AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

conversion du crédit d’impôt pour cotisations syndicales ou professionnelles. Plan économique du Québec de mars 2015 Le Plan économique du Québec de mars…

Update : July 6, 2021

Dépenses fiscales 2018

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conversion du crédit d’impôt pour cotisations syndicales ou professionnelles. Plan économique du Québec de mars 2015 Le Plan économique du Québec de mars…

Update : July 6, 2021

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

pdf 3.99 Mb debourses-2010-2011.pdf

Ordre budgétaire Raison : Formation Destinataire : Nuitsheuakan 207 $ Objet : Formation comptable - Logiciel comptable Catégorie d'aide : Transfert non…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

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Ordre budgétaire Raison : Formation Destinataire : Nuitsheuakan 207 $ Objet : Formation comptable - Logiciel comptable Catégorie d'aide : Transfert non…

Update : October 31, 2022

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1.08 Mb RAG-23-24_V4_-_Test1.pdf

Fonds du Plan Nord Le Fonds du Plan Nord (FPN) a pour objectif de favoriser le développement et la protection du territoire du Plan Nord. Il est affecté à…

Update : September 24, 2024

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Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

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Dépenses fiscales 2018

Dépenses fiscales 2018

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

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Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

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