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considérés dans la conception du projet; 10° un plan préliminaire de mesures d’urgence; 11° un programme préliminaire de surveillance environnementale et de…

scolaire Pour chaque candidat au Programme de bourses, le centre de services scolaire ou la commission scolaire s’engage à : • recevoir le dossier de…

inventorie les bornes de recharge à courant continu qui ont été reconnues comme étant admissibles au programme Écorecharge pour le volet destiné aux…

communautaire autonome. Oui Non Réf. : Programme, p. 3, section 3.1 1.2 Répondre aux six caractéristiques d’un OCF Oui Non Réf. : Programme, p. 3-4, section…

psychologue dans un centre de services scolaire ou une commission scolaire Objectifs du programme de bourses Le programme de bourses vise à : • rendre le…

L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention accordée dans le cadre de ce progra…

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famille/publications-adm/Programmes/Programme-halte-garderie-communautaires.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Pr…

Tableau comparatif Programmes Chauffez vert (résidentiel) et ÉcoPerformance (mesure simplifiée de conversion du chauffage au mazout ou au propane à l’énergie…

une copie des documents ou renseignements suivants: « 1. Le montant de l'enveloppe budgétaire du Programme établissant un incitatif financier visant le…