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22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf

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Vieux Montréal 5689 Centre de services scolaire du Littoral 5711 Centre de services scolaire des Monts-et-Marées 5712 Centre de services scolaire des Phares…

Update : October 27, 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 19.47 Mb 2020-11600.pdf

réseau de la santé et des services sociaux proposent divers services d’aide psychosociale12 : service de consultation psychosocial téléphonique 24/7…

Update : January 6, 2023

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réseau de la santé et des services sociaux proposent divers services d’aide psychosociale12 : service de consultation psychosocial téléphonique 24/7…

Update : January 6, 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

déploiement de 2 500 bornes rapides (dont 700 sont déjà en service) d’ici 2030, et de 4 500 bornes standards (plus de 3 500 sont déjà en service) d’ici 2028.…

Update : August 20, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

déploiement de 2 780 bornes rapides (dont 700 sont déjà en service) d’ici 2030, et de 4 500 bornes standard (plus de 3 800 sont déjà en service) d’ici 2028.…

Update : August 20, 2025

Memoire-Acfas.pdf

pdf 2.07 Mb Memoire-Acfas.pdf

sites/Services-administratifs-universites/regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf…

Update : July 5, 2023

Memoire-Acfas.pdf

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sites/Services-administratifs-universites/regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf…

Update : July 5, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit

pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf

institutions financières et autres acteurs dont les activités impliquent une utilisation régulière des services de ces derniers. • Aucun impact significatif…

Update : October 9, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit

pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf

institutions financières et autres acteurs dont les activités impliquent une utilisation régulière des services de ces derniers. • Aucun impact significatif…

Update : October 9, 2020

Documents relatifs aux contrats, leurs valeurs et les conseils qui ont été donnés au gouvernement par la firme McKinsey de 2018 à aujourd’hui

pdf 734 Kb RA-mckinsey.pdf

ications et catégorie Classifications 80100000 Services conseils en gestion Catégorie S13 Services de soutien professionnel et administratif et services de…

Update : September 29, 2021

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit

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