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Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

pdf 307 Kb 23-472_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : March 15, 2024

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

pdf 342 Kb 23-672_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : April 24, 2024

Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024.

pdf 300 Kb 24-401_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 28, 2024

24-455_Diffusion.pdf

pdf 243 Kb 24-455_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : November 18, 2024

Registre des communications

pdf 333 Kb registre-communications.pdf

communication devrait être ajouté (par exemple : pour une demande du ministère du Revenu du Québec, ce pourrait être « validation des impôts d’une personne…

Update : July 31, 2024

Registre des communications

pdf 333 Kb registre-communications.pdf

communication devrait être ajouté (par exemple : pour une demande du ministère du Revenu du Québec, ce pourrait être « validation des impôts d’une personne…

Update : July 31, 2024

2024-25-048.pdf

pdf 3.44 Mb 2024-25-048.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : September 10, 2024

2024-25-048.pdf

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prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : February 13, 2025

Gouvernement du Quebec

docx 66 Kb F310_DemCertAttestSpecialisteEtranger.docx

(CFI) Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un spécialiste étranger (mars 2025) [image: ] MESURES FISCALES POUR LES CENTRES FINANCIERS INTERNATIONAUX…

Update : April 7, 2026

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

pdf 320 Kb 24-35_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 10, 2024

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Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024.

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