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Engagements financiers de mars 2024

pdf 400 Kb MES-Engagements-financiers-mars-2024.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…
Update : May 10, 2024
Effectifs étudiants inscrits à la formation professionnelle l'automne de chacune des années suivantes 2018-2019 à 2023-2024 pour chacun des centres de services scolaires, commissions scolaires et écoles privées ventilé par statut légal au Canada d

pdf 471 Kb 24-320_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : October 2, 2024
Effectifs étudiants inscrits à la formation professionnelle l'automne de chacune des années suivantes 2018-2019 à 2023-2024 pour chacun des centres de services scolaires, commissions scolaires et écoles privées ventilé par statut légal au Canada d

pdf 471 Kb 24-320_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : October 2, 2024
Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : March 4, 2024
Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : March 4, 2024
Liste des subventions accordées en 2024 par le MEQ dans le cadre du programme de soutien aux partenaires en éducation (SAP) ainsi que le montant total du budget prévu pour l'année scolaire 2024-2025

pdf 368 Kb 24-620_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : February 14, 2025
DO_22-03-034-JF_2.pdf

pdf 1.84 Mb DO_22-03-034-JF_2.pdf

du Québec (chapitre U-1) les droits et pouvoirs d’une université constituante sont exer- cés par un conseil d’administration composé notamment d’une…
Update : May 29, 2023
DO_22-03-034-JF_2.pdf

pdf 1.84 Mb DO_22-03-034-JF_2.pdf

du Québec (chapitre U-1) les droits et pouvoirs d’une université constituante sont exer- cés par un conseil d’administration composé notamment d’une…
Update : May 29, 2023
LIS_professions_reglementees_projet_reglement_PSTQ.pdf

pdf 289 Kb LIS_professions_reglementees_projet_reglement_PSTQ.pdf

profession au Québec et obtenu au moins une preuve de reconnaissance partielle ou complète d’équivalence de diplôme ou de formation* pour être invitées à…
Update : June 7, 2023
LIS_professions_reglementees_projet_reglement_PSTQ.pdf

pdf 289 Kb LIS_professions_reglementees_projet_reglement_PSTQ.pdf

profession au Québec et obtenu au moins une preuve de reconnaissance partielle ou complète d’équivalence de diplôme ou de formation* pour être invitées à…
Update : June 7, 2023