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rapport_municipalite_fin_urgence_local.docx

docx 347 Kb rapport_municipalite_fin_urgence_local.docx

[image: ] Modèle de rapport d’une municipalité locale ayant déclaré l’état d’urgence [image: ] Modèle de rapport d’une municipalité locale ayant déclaré…

Update : December 3, 2024

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-645 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à…

Update : April 24, 2024

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

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COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-645 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à…

Update : April 24, 2024

Taux de réussite des épreuves uniques (français - écriture - au critère orthographe) des élèves de 6e année en français, langue d'enseignement, par critère de correction (pertinence, organisation, syntaxe, vocabulaire et orthographe) de 2015-201

pdf 252 Kb 24-600_Diffusion.pdf

documents qui ont été diffusés en réponse aux demandes d’accès 23-55, 24-4 et 24-422 à l’adresse suivante : Demande d’accès 23-55 Demande d’accès 24-4 …

Update : January 20, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.21 Mb 202602-25_DE.pdf

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

Update : March 4, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Octobre 2025

pdf 421 Kb RA_Acces_Eng_fin_10-2025_MJQ.pdf

de livraison 1 Ministère de la Justice I Contrat à exécution sur demande Services professionnels 20097510 Contrat à exécution sur demande pour des services…

Update : November 20, 2025

Statistiques-Budgetaires-mars-2019.xlsx

xlsx 185 Kb Statistiques-Budgetaires-mars-2019.xlsx

financement et un montant positif, une source de financement. Pour la variation de l’encaisse, un montant négatif indique une augmentation et un montant…

Update : February 7, 2020

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…

Update : January 6, 2023

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 24, 2024

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

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prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : October 24, 2024

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Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Taux de réussite des épreuves uniques (français - écriture - au critère orthographe) des élèves de 6e année en français, langue d'enseignement, par critère de correction (pertinence, organisation, syntaxe, vocabulaire et orthographe) de 2015-201

Note de service - Planification des activités publiques

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Octobre 2025

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Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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