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révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

dont celui de l’âge, pour définir le statut de relève. Pour obtenir le statut de relève, il faut donc avoir moins de 40 ans. Sur le nombre total de…

et distinctes de chacun. Les comités de parents membres du RCPAQ ■ Comité de parents de Laval (CSS Laval) ■ Comité de parents des écoles de Montréal (CSSDM)…

par un ensemble de lois différent. Mais cela n’a pas duré sur le plan politique et juridique à la suite de l’acte constitutionnel de 1867 et de sa révision d…

par un ensemble de lois différent. Mais cela n’a pas duré sur le plan politique et juridique à la suite de l’acte constitutionnel de 1867 et de sa révision d…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…

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SurveyMonkey Non disponible Jan-20 Données 2019-2020 Soins de fin de vie Sondage sur le Forum national sur l’évolution de la Loi concernant les soins de fin …

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