Search results

Déclaration sous serment - Personne ayant résidé ailleurs qu’au Canada pendant un an ou plus

pdf 502 Kb form_decl-sous-serment_ailleurs-canada-1an-ou-plus.pdf

s1_Je: s1_Adresse: s1_A_1: Off s1_A_2: Off s1_B_1: Off s1_B_2: Off s1_B_Description: s1_C_1: Off s1_C_2: Off s1_C_Description: s1_D_1: Off s1_D_2: Off…

Update : March 7, 2025

24-244_Diffusion.pdf

pdf 539 Kb 24-244_Diffusion.pdf

une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 1982, c. 30, a. 22; 2006, c. 22, a. 11. [...] québécois des…

Update : August 7, 2024

24-244_Diffusion.pdf

pdf 539 Kb 24-244_Diffusion.pdf

une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds. 1982, c. 30, a. 22; 2006, c. 22, a. 11. [...] québécois des…

Update : August 7, 2024

REMI.pdf

pdf 1.69 Mb REMI.pdf

de 15,1 M$, le gouvernement du Québec a récolté 49,3 M$ sous forme de taxes et impôts (revenus fiscaux) ; quant au gouvernement fédéral, il obtient 17,3 M$…

Update : February 10, 2026

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

pdf 53 Kb form_avis_transfert_entreprise.pdf

des armes à feu du Québec 2535, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 5C6 7. Pays 6. Code postal 5. Province 4. Municipalité 3. Adresse (numéro, rue) Bureau…

Update : December 11, 2023

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

pdf 239 Kb 24-353_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : October 3, 2024

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

pdf 239 Kb 24-353_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : October 3, 2024

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

pdf 53 Kb form_avis_transfert_entreprise.pdf

des armes à feu du Québec 2535, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 5C6 7. Pays 6. Code postal 5. Province 4. Municipalité 3. Adresse (numéro, rue) Bureau…

Update : December 11, 2023

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2022, de jugements rendus et d'audiences - BSM-2026-005682

pdf 600 Kb DAI_no_BSM-2026-005682.pdf

Nous donnons suite à votre demande. En effet, vous trouverez ci-joint les statistiques demandées. Page 3 sur 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION…

Update : March 3, 2026

Nombre d'accusés distincts avec au moins une sentence d'emprisonnement avec sursis depuis 2019 - BSM-2026-005758

pdf 431 Kb DAI_no_BSM-2026-005758.pdf

donnons suite à votre demande. En effet, vous trouverez ci-joint, les statistiques demandées. Page 3 sur 4 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION…

Update : March 3, 2026

Search results

Filters

Déclaration sous serment - Personne ayant résidé ailleurs qu’au Canada pendant un an ou plus

24-244_Diffusion.pdf

24-244_Diffusion.pdf

REMI.pdf

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2022, de jugements rendus et d'audiences - BSM-2026-005682

Nombre d'accusés distincts avec au moins une sentence d'emprisonnement avec sursis depuis 2019 - BSM-2026-005758

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca