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Cartographie de la MRC de La Mitis (090)

pdf 575 Kb 090.pdf

dans le Répertoire des municipalités, ces dernières prévalent. Code Municipalité Dési- gnation Population (2025) Superficie Terrestre (km²) Code Municipalité…

Update : March 26, 2025

Présentation de l’information financière municipale – Analyse du coût des services municipaux non consolidé

xlsx 38 Kb cout_services_municipaux.xlsx

récréatives 38 0 0 Activités culturelles Bibliothèques 39 0 0 Autres 40 0 0 41 0 0 0 0 0 0 Réseau d'électricité 42 0 0 43 0 0 0 0 0 0 &9Organisme…

Update : February 16, 2026

Documents de décision des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

pdf 1.33 Mb 24-413_Diffusion.pdf

0 0 0 3 11 0 0 0 3 11 413 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 197 0 3,8 0 0 0 0 0 0,0 0 0 7 0 0 7 0 0 6 3 7,7 5,4 131 2,2 Kin-ball 3,8 0,0 7,7 5,4 2,2 ### 38 762 $ Rugby…

Update : November 8, 2024

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

pdf 658 Kb 22-193_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37…

Update : March 31, 2023

Courriels, notes de breffage, toute forme de «directive» entre le 15 août et le 26 août 2022, Entre le ministre de l'Éducation, les membres du cabinet du ministre et les responsables du service des Communications et les CSS concernant la pénurie de

pdf 658 Kb 22-193_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37…

Update : March 31, 2023

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

pdf 469 Kb 24-587_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37…

Update : January 20, 2025

Profil de la population correctionnelle 2015-2016

pdf 2.26 Mb profil_corr_2015-2016.pdf

peine de façon discontinue pour un maximum de 90 jours (article 732. [1] du Code criminel [LRC 1985, c. C-46] et article 242 du Code de procédure pénale…

Update : June 21, 2021

Gestion de commerces

pdf 2.25 Mb PE01-410D0-Gestion-Commerces.pdf

ce dernier programme. DE GESTION DE COMMERCES VERS TECHNIQUES DE COMPTABILITÉ ET DE GESTION CODE COMPÉTENCE CODE COMPÉTENCE 01TS Analyser les fonctions de…

Update : October 21, 2022

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (septembre 2023)

pdf 2.21 Mb Engagements_2023-09-MCC.pdf

DE 25 000 $ ET PLUS * Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS code nom Secteur (s’il y a lieu) code nom Mois/année SEPTEMBRE 2023 (à…

Update : October 13, 2023

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (septembre 2023)

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DE 25 000 $ ET PLUS * Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS code nom Secteur (s’il y a lieu) code nom Mois/année SEPTEMBRE 2023 (à…

Update : October 13, 2023

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