Search results

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

pdf 7.26 Mb 24-507_Diffusion.pdf

contiennent des analyses financières et des renseignements dont la divulgation pourrait nuire à l’organisme et au Ministère, et ce, en application des…

Update : February 6, 2025

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Kb 2025-12955.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : November 11, 2025

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Kb 2025-12904.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : November 11, 2025

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

pdf 8.24 Mb RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

notamment des membres du Tribunal administratif du Québec, des commissaires de la Commission des relations du travail et de la Commission des lésions…

Update : December 18, 2018

2023-204 – Toute lettre transmise à la Fonderie Horne, en février 2024, par la sous-ministre adjointe à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne, madame Guylaine Marcoux

pdf 1.37 Mb DAI_2023-204_lettre_fonderie_horne.pdf

personnel au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…

Update : March 14, 2024

2023-204 – Toute lettre transmise à la Fonderie Horne, en février 2024, par la sous-ministre adjointe à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne, madame Guylaine Marcoux

pdf 1.37 Mb DAI_2023-204_lettre_fonderie_horne.pdf

personnel au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.…

Update : March 14, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision …

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision …

Update : March 25, 2024

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

pdf 511 Kb 24-277_Diffusion.pdf

l’Université Concordia, de l’Université du Québec à Montréal, de l’Université de Montréal, de l’Université Laval et de l’Université de Sherbrooke afin de…

Update : November 19, 2024

Plan d'action 2020-2021 intitulé Une justice de qualité, accessible et au service des citoyens - BSM-2024-004048

pdf 212 Kb DAI_no_BSM-2024-004048.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : April 30, 2024

Search results

Filters

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

2023-204 – Toute lettre transmise à la Fonderie Horne, en février 2024, par la sous-ministre adjointe à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne, madame Guylaine Marcoux

2023-204 – Toute lettre transmise à la Fonderie Horne, en février 2024, par la sous-ministre adjointe à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne, madame Guylaine Marcoux

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations pro

Plan d'action 2020-2021 intitulé Une justice de qualité, accessible et au service des citoyens - BSM-2024-004048

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca