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Document d'orientation – Pour assurer une cohabitation harmonieuse de l'activité minière avec les autres utilisations du territoire

pdf 4.68 Mb document_orientation_activite_miniere.pdf

GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE RÉFÉRENCES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC (1994). Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un…

Update : January 11, 2017

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mai 2022

pdf 1.37 Mb RA-engagement-mai-2022.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : September 21, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mai 2022

pdf 1.37 Mb RA-engagement-mai-2022.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : September 21, 2022

Monthly report on financial transactions at July 31, 2022

pdf 763 Kb MENEN_rmop_15_19.pdf

by the Régie de l’assurance maladie du Québec. This portfolio also includes the expenditures of other governmental organizations related to health, such as…

Update : June 27, 2025

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2. Lecture et adoption du projet d’ordre du jour Roger Noël lit et partage à l’écran le projet d’ordre du jour. L’ordre du jour e…

Update : February 21, 2024

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 2. Lecture et adoption du projet d’ordre du jour Roger Noël lit et partage à l’écran le projet d’ordre du jour. L’ordre du jour e…

Update : February 21, 2024

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

pdf 670 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

juin 2021 ◼ Une carte publiée par le gouvernement du Québec ou approuvée dans le cadre d’une convention conclue entre le gouvernement du Québec et le gouvern…

Update : September 8, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

l’Université du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais,…

Update : December 20, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

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l’Université du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais,…

Update : April 10, 2025

Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

pdf 836 Kb Programme-soutien-developpement-excellence-rapport-evaluation.pdf

Direction du sport, du loisir, de l’activité physique et du plein air (DSLAPPA) du Ministère. Historiquement, le PSDE a été établi pour un cycle de quatre…

Update : August 20, 2025

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mai 2022

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Monthly report on financial transactions at July 31, 2022

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

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Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

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